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Marques déposées par la société LES VINS DES GRANDS VIGNOBLES
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SELECTION PATRICK BERNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION PATRICK BERNARD
LES VINS DES GRANDS VIGNOBLES

Numéro de dépôt :
93484626
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2003

Présentation de la marque SELECTION PATRICK BERNARD

Déposée le 22 septembre 1993 par la société LES VINS DES GRANDS VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION PATRICK BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société LES VINS DES GRANDS VIGNOBLES domicilié(e) 87, Quai de Paludate, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 299 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SELECTION PATRICK BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION PATRICK BERNARD est expirée depuis le 22 septembre 2003.

LES VINS DES GRANDS VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


LES VINS DES GRANDS VIGNOBLES - 87, Quai de Paludate, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 327299830


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 23 août 2004 - Changement de dénomination n°398221 - Publication au BOPI 2004-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée